Document d'archives : Séminaire de l' APCG , CLF , FNTP , USIRF sur l'investissement des conseils généraux du 11 décembre 1997. Comptes administratifs...

Titre :

Séminaire de l' APCG , CLF , FNTP , USIRF sur l'investissement des conseils généraux du 11 décembre 1997. Comptes administratifs des départements en 1997. Rencontre avec Michel Besse, Préfet de Région : compte-rendu, 1998 (20 mai). Rencontre avec M. le Préfet de Région : note, 1998 (9 juin). Articulation contrats de plan et schémas de services collectifs : calendrier prévisionnel et conditionnel, 1998 (juillet). Outil de communication intranet entre les départements : questionnaire. Budgets primitifs de 1998 : première analyse, 1998 (mai). Annuaire des données sociales n°2, 1998 (février). Projet de loi organisation urbaine et simplification de la coopération intercommunale : compte-rendu de la position de l' APCG , 1999 (2 février). Point sur la réforme des marchés publics. Réunion du conseil d'administration du 12 avril 1999 : procès-verbal. Les quotas. Les grands principes d'un statut rénové, audition de l' APCG par M. Delevoye le 15 avril 1997. Assemblée générale de l' ADF : rapport, 2000 (4 avril).

Cote :

2969 W 182

Institutions :

ADF, APCG, CLF, FNTP, USIRF

Archives départementales de la Drôme

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