Document d'archives : « Séance du 16 Floréal l'an 3 » [5 mai 1795].
Contenu :
- Affaire rapportée par le citoyen Le Brun. Département de la Moselle. « Pont de Sarguemines [Sarreguemines]. »
- Affaire rapportée par le citoyen Ducros. Département de l'Hérault. « Canal des Deux Mers. »
- Affaire rapportée par le citoyen Ducros. Département de l'Aveyron. « Traverse de Villefranche [Villefranche-de-Rouergue]. »
- Affaire rapportée par le citoyen Ducros. Département de la Haute-Garonne. « Route de Rieux à Saint-Girons. »
- Affaire rapportée par le citoyen Besnard. Département des Côtes-du-Nord [Côtes-d'Armor]. « Allignement et rélargissement du faubourg du Val à Lamballe, banlieue de la route de Lamballe à Saint-Malo. »
- Affaire rapportée par le citoyen Besnard. Département de Maine-et-Loire. « Projet d'élargissement de la traversée de la commune de Clefs [Clefs-Val d'Anjou], route de Saumur à la Flèche par Longué [Longué-Jumelles] et Baugé [Baugé-en-Anjou]. »
- Affaire rapportée par le citoyen Rolland. Département du Vaucluse. « Réparations à faire au pont sur la rivière d'Eigues [l'Eygues], route de Lyon à Marseille. »
- Département de Saône-et-Loire. « Aqueduc près de Paray [Paray-le-Monial]. »
- Département du Puy-de-Dôme. « Aqueduc entre Thiers et Pebru, route de Lyon à Clermont-Ferrand. »
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