Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Combes, Pioch des Bonnières ou est la métairie de Benoit Roques. ...

Date : 1544 - 1816

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Titre :

Combes, Pioch des Bonnières ou est la métairie de Benoit Roques.

Contenu :

Présentation du contenu

Combes, Pioch des Bonnières ou est la métairie de Benoit Roques, ci devant de M. Daumessan confrontant du levant le chemin de Montpellier à Saint Gély, vent droit la terre de la Volière, grand fossé entre deux.

Cote :

II 71

Inventaire d'archives :

II - Cartes et plans antérieurs à la Révolution

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable

Description physique :

description_materielle: Plan

Information matérielles :

Papier

Bon

Dimensions :

87x71

Précisions matérielles :

échelle non précisée

Type de document :

Plan