Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : POMPES FUNEBRES : - Administration du service des inhumations : . courrier départ 1976 . courrier......

Date : 1976 - 1977

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Titre :

POMPES FUNEBRES : - Administration du service des inhumations : . courrier départ 1976 . courrier...

Contenu :

POMPES FUNEBRES : - Administration du service des inhumations : . courrier départ 1976 . courrier arrivée et départ relatif aux exhumations 1977

Cote :

1029WP/7

Inventaire d'archives :

Vie privée

Informations sur l'acquisition :

Versant ou donateur : Bureau des inhumations

Conditions d'accès :

Communicable

Langues :

Français

Personnes :

SERVICE DES INHUMATIONS

Thèmes :

ADMINISTRATION DU SERVICE, POMPES FUNEBRES