Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Sceau de majesté (décembre 1547)

Date : 1547 - 1547

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Contenu :

Présentation du contenu

Avers. Sceau de majesté.

Revers. Écu couronné à trois fleurs de lis, tenu par deux anges.

Cote :

Arch. comm. Avignon PINTAT 53/1775

Inventaire d'archives :

Catalogue des bulles et sceaux

Description physique :

Description physique: Sceau de cire verte sous gousset de cuir, rond 106 mm, empreinte du revers 54 mm, sur lacs de soie verte et rouge. Sceau cassé.

Observations :

Acte associé

Valide des lettres données à Saint-Germain en Laye par le roi, comte de Provence (décembre 1547).

Personnes :

Henri II (roi de France, 1547-1559)

Lieux :

Thèmes :

Type de document :

bulle en plomb, sceau, sceau plaqué

Activité :

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