Document d'archives : Enregistrement des actes : bureau des Echelles
Cote :
3Q11 1-168
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur : Conservation de l'enregistrement des Echelles
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Conservation de l'enregistrement des Echelles.
Versement
Description :
Mise en forme :
Répertoire
Plan de classement
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 50 ans
Description physique :
Importance matérielle :
168 articles