Document d'archives : Biens communaux, bois et revenus : location du droit de chasse (1875-1884), aliénations de biens communaux (an XII-1925), 8...

Titre :

Biens communaux, bois et revenus : location du droit de chasse (1875-1884), aliénations de biens communaux (an XII-1925), 8 plans, Locations et jouissance des biens communaux (1818-1945), échanges de terrains (1837-1925), achats de terrains divers (1901-1933), Location de la bascule communale (1932-1937) Contentieux , avec les habitants des hameaux de Trevizelot, La Boucherasse dépendant de Trevilly et les habitants de Montjalin (Sauvigny-le-Bois) relatif à la propriété de terrains communaux (1830) avec le sieur Digy en restitution d'un terrain communal (1834-1837), 1 plan Vaines pâture (1817-1894)

Cote :

2 O 3411

Archives départementales de l'Yonne

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