Document d'archives : AFFAIRES CONCERNANT LE DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE.
Contenu :
- Affaire n° 605 : "Canal de Marseille au Rhône. Tranchée de Gignac. Droits
d'enregistrement. Protestation de Monsieur Chagnaud, Entrepreneur." Avis rendu le 10 avril
1913.
- Affaire n° 1102 : "Canal de Marseille au Rhône. Concours pour l'exécution du
souterrain du Rove et de la Tranchée de Gignac." Avis rendu le 12 juin 1913.
- Affaire n° 1350 : "Ligne d'Aix à Pertuis. Projet de reconstruction du viaduc sur la
Durance près de Pertuis." Avis rendu le 17 juillet 1913.
- Affaire n° 1431 : "Port de Marseille. Construction de nouveaux bassins (bassin
Mirabeau et bassin d'Algérie). Résultats de l'enquête nautique sur le bassin Mirabeau." Avis
rendu le 24 juillet 1913.
- Affaire n° 1431 bis : "Port de Marseille. Avant-projet de construction d'un nouveau
bassin au large de la Joliette (bassin de l'Algérie). NB: "Renvoyé au Service par note du 2
novembre 1917. Voir registre des Affaires Générales n° 102." Pas d'avis rendu. .
- Affaire n° 1467 : "Port de Marseille. Amélioration du bassin des réparations à flot.
Rescindement des bajoyers de la passe et reculement du mur du quai Est. "1er lot,
terrassements et maçonneries. Mise régie de l'entrepreneur." Avis rendu le 25 juillet
1913.
- Affaire n° 1696 : "Littoral des Saintes-Maries-de-la-Mer. Travaux de défense contre la
mer. Projet complémentaire." Avis rendu en commission des vacations, le 10 septembre
1913.
- Affaire n° 1798 : "Port de Marseille. Port-Vieux-Bassin de Carenage. Établissement
d'une cale de halage sur le plan incliné. Demande de la Compagnie de navigation côtière."
Avis rendu en commission des vacations, le 24 septembre 1913.
- Affaire n° 2210 : "Canal de Marseille au Rhône. Marchés administratifs Chagnaud.
Liquidation des droits d'enregistrement Avis rendu le 15 janvier 1914 .
- Affaire n° 2359 : "Port de la Ciotat. Travaux d'agrandissement. Avant-projet." Avis
rendu le 18 décembre 1913.
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