Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : - Les investissements sur les grands axes de transport du territoire national : rapport à Monsieur le Premier Ministre. 1970 -...

Date : 1960 - 1981

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Titre :

- Les investissements sur les grands axes de transport du territoire national : rapport à Monsieur le Premier Ministre. 1970 - Voies navigables et batellerie rapport C.T.I. 1971 - Prix de revient des transports par voies navigables intérieures 1970 : automoteurs de 38,50m D.T.T. 1971 - Conséquences économiques de la fermeture de deux voies d'eau S.E.C. - Prix de revient des transports par voie navigable : automoteurs de 38,50m affectés aux transports publics de marchandises générales, sable exclu D.T.T. 1974

Cote :

19820034/196

Inventaire d'archives :

Transports ; Cabinet et services rattachés au ministre ; Service d'analyse économique (1960-1981)

Thèmes :

circulation routière, publication, recherche, sociologie, transport, urbanisme, véhicule

Type de document :

documentation, note, ouvrage imprimé, statistique, étude

Fonctions :

documentation, planification, étude

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