Membres de la légion d'honneur, adjoints au collège électoral du département nommés par décret impérial (1810-1812) ; justice de paix (1809).

Liste des 10 plus âgés et des 10 plus imposés ayyant droit de voter et devant former le bureau des assemblées sectionnaires du canton de Frontignan, (30 mai 1809).

Liste des candidats à la présidence des collèges électoraux (avec renseignements des sous-préfets).

Liste préparatoire des candidats présentés pour les conseils d'arrondissement par les 4 collèges électoraux d'arrondissement.

Nomination des présidents des assemblées cantonales (décrets impériaux des 13 avril et 30 juin1809).

Liste des 550 plus imposés du département (août 1809).