Document d'archives : 1977 W 153 à 155. Matrice et comptes annulés du cadastre rénové de Landevieille, 1933-1975

Contenu :

Cette matrice, ouverte à la rénovation du cadastre, est tenue sur des feuillets mobiles et mise à jour jusqu'en 1975. La table des comptes qui l'ouvre, attribue des numéros chaque année aux nouveaux propriétaires, en commençant par les personnes morales et en poursuivant par les particuliers, classés dans l'ordre alphabétique (année par année).
Cette table renvoie, si le nom n'est pas rayé, aux premiers volumes de la matrice classés sur toute la période dans l'ordre alphabétique des noms de propriétaires. Si le nom est rayé, elle renvoie aux volumes des comptes annulés classés par numéro de compte ; un compte est annulé lorsqu'un propriétaire cède la totalité des biens qui y sont portés.

Description physique :

Importance matérielle :
0.15

Thèmes :

Services fiscaux

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de la Vendée

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