Document d'archives : Lettres adressées à M. Bernard en sa qualité d'accusateur public à Paris, de 1790 à 1792. - Délibérations du district de...

Titre :

Lettres adressées à M. Bernard en sa qualité d'accusateur public à Paris, de 1790 à 1792. - Délibérations du district de Saint-André-des-Arts en 1789. - Lettres, pièces de procédure, papiers divers relatifs à la famille de Louis-Antoine Bernard. - Projets pour l'établissement d'une compagnie de défrichements.

Cote :

T//214/3

Inventaire d'archives :

Papiers d'origine privée. Volume 3

Archives nationales
    • Lettres adressées à M. Bernard en sa qualité d'accusateur public à Paris, de 1790 à 1792. - Délibérations du district de Saint-André-des-Arts en 1789. - Lettres, pièces de procédure, papiers divers relatifs à la famille de...

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