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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Occupation du Sol. - Plan Local d'Urbanisme, modification du 6 février 2003 (délibération) : plan d'exposition aux risques...

Date : 1990 - 2003

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Titre :

Occupation du Sol. - Plan Local d'Urbanisme, modification du 6 février 2003 (délibération) : plan d'exposition aux risques d'inondation (2003). Etude Plan d'occupation des sols et forme urbaine, quartiers La Croix-d'Argent, Hôpitaux-Facultés et plan des Quatre-Seigneurs, Estanove - Pas-du-Loup, Gares : plans, dessins, photocopies laser de photographies, plan de zonage du Plan d'occupation du Sol (1990).

Cote :

470 W 24

Inventaire d'archives :

Description :

Mise en forme :

Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable

Lieux :

Croix-d'Argent, quartier, Plan-des-Quatre-Seigneurs, quartier, Estanove, quartier, Gares, quartier, Pas-du-Loup, quartier, Hôpitaux-Facultés, quartier

Thèmes :

OCCUPATION DU SOL, URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS

Type de document :

PLAN, PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

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