Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 4 août 1884 au 21 février 1889
Contenu :
Le registre contient aussi le répertoire du notaire pour la période du 23 février 1889 au 7 décembre 1891. Anne Charles Champetier de Ribes
Le répertoire contient les informations suivantes, sur sept colonnes encadrées, dans un cadre préimprimé : 1. le n° d'ordre de l'acte ; 2. la date du jour ; 3. la nature de l'acte passé en brevet ; 4. la nature de l'acte passé en minute ; 5. les noms, prénoms et domiciles des parties ainsi que les indications sur la situation et les prix des biens ; 6. la date d'enregistrement de l'acte ; 7. les droits d'enregistrement.
Un certain nombre d'actes ont été passés par des notaires substituants. Quelques actes ont été passés par Jean Alexandre Bonneau en remplacement d'autres notaires.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/XLI/24
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Jean Alexandre Bonneau pour l'étude XLI
Description :
Mise en forme :
Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Description physique :
Importance matérielle :
Le répertoire comporte 131 feuillets et fait partie d'un registre de 201 feuillets de papier manuscrits, hauteur 29.5 x largeur 20.5 cm. Le registre est en bon état ; c'est une photocopie de l'original resté à l'étude. Les versos de chaque feuille sont blancs. Le répertoire a été folioté par le notaire.