Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Décharge par Louis Charlemagne Duflos, ancien négociant, demeurant 102, rue du Faubourg-Poissonnière, Jean Jacques Fontaine,...

Date : 3 juillet 1858

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Titre :

Décharge par Louis Charlemagne Duflos, ancien négociant, demeurant 102, rue du Faubourg-Poissonnière, Jean Jacques Fontaine, propriétaire, demeurant 102, rue du Faubourg-Poissonnière, et Cyprien Marie Tessié du Motay, chimiste, demeurant 62, rue des Martyrs, à Alexandre Delacroix, avocat, demeurant 81, rue de Rivoli.

Contenu :

Origine de l'information :

Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.

Date de création de la notice : 2019 (Anne Brunet, stagiaire Master 1 TNAH, Ecole nationale des chartes).

Cote :

MC/ET/VII/805

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)

Personnes :

Delacroix, Alexandre, Duflos, Louis Charlemagne, Fontaine, Jean Jacques, Tessié du Motay, Cyprien Marie

Lieux :

Martyrs (rue des), Rivoli (rue de), Faubourg-Poissonnière (rue du)

Type de document :

Activité :

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