Document d'archives : Répertoire. 1809, 1er avril - 1816
Contenu :
Informations complémentaires :
Répertoire des notaires Jean-Etienne Trubert (1er avril 1809-14 juillet 1812), Alexandre Trubert (15 juillet 1812-31 décembre 1816). .
Informations concernant le classement et la cotation :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux mentions d'actes contenues dans le répertoire. Parmi celles-ci, certaines peuvent y être décrites, de manière plus ou moins détaillée. Pour consulter l'acte proprement dit, il convient de rechercher la cote au niveau des articles (registre ou liasse) des minutes du notaire (cote de type 'MC/ET').
Cote :
MC/RE/XLII/13