Document d'archives : AFFAIRES CONCERNANT LE DÉPARTEMENT DE L'AIN.
Contenu :
- Affaire n° 1115 : "Utilisation des Forces motrices du Haut-Rhône. Projet Harlé et
autres. Audition des concurrents." Avis rendu le 13 juin 1912.
- Affaire n° 1682 : "Travaux départementaux (1er et 2ème réseaux). Gares de jonction
provisoires. Mise en demeure aux deux compagnies ESE et TA d'appliquer l'arrêté ministériel
du 17 décembre 1911." Avis rendu en commission des Vacations le 11 septembre 1912.
- Affaire n° 1683 : "Travaux d'Ars-sur-Formans à Ambérieu-en-Bugey et de Cerdon
à Nantua et à Brénod. Exploitation provisoire. Résultats déficitaires. Réclamation de la
Compagnie rétrocessionnaire." Avis rendu en commission des Vacations le 11 septembre
1912.
- Affaire n° 1847 : "Rhône. Concession de la force motrice disponible en amont du pont de
Chancy-Pougny. Projet de la convention internationale. (Avis du Conseil Général des
Ponts-et-Chaussées des : 1) 20 février 1908 n° 291 2) 25 juin 1908 n° 1226." Avis rendu le
21 octobre 1912.
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