Document d'archives : Comité commun d'administration. – Réunions pluriannuelles : convocation, ordre du jour, documents de travail nécessaires aux...
Titre :
Comité commun d'administration. – Réunions pluriannuelles : convocation, ordre du jour, documents de travail nécessaires aux travaux de séances (prévisions, statistiques, résultats, tableaux récapitulatifs et comparatifs ; éléments préparatoires pour l'établissement des tarifs et des programmes généraux de travaux), procès-verbal de séance, correspondance (septembre 1987, avril 1988, janvier 1989, avril 1989, juin 1989, octobre 1989, janvier 1990, avril 1990, juin 1990 mars 1991, juin 1991, septembre 1991, octobre 1991).
Contenu :
Dossiers constitués par séance.
Le comité commun se réunit deux fois par an. Il se compose d'une délégation française et d'une délégation italienne de quatre membres chacune auxquels s'ajoutent deux membres suisses représentant la ville et le canton de Genève (ces deux derniers ont seulement une voix consultative). Le comité commun est responsable de l'exploitation du tunnel, il approuve le budget et les comptes communs.
Cote :
2082 W 278