Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Réunion du mercredi 17 septembre 1919 à 11 h

Date : 10 septembre 1919 – 25 septembre 1919

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Evacuation des provinces de la Baltique par les Armées allemandes. Langues employées pour la convention sur la navigation aérienne. Conditions de Paix avec la Bulgarie. Remise du Traité de Paix à la délégation bulgare. Annexe « A » Commission plénipotentiaire des Etats-Unis d’Amérique. Annexe « B » Note pour le gouvernement allemand. Annexe « C » Observations complémentaires sur les conditions de Paix avec la Bulgarie. Annexe « D » Projet d’alinéa à ajouter à l’article 50 du Traité avec la Bulgarie (protection des minorités). Annexe « E » Rapport de la commission des nouveaux Etats. Annexe « F » Observations sur les conditions de Paix avec la Bulgarie. Annexe « G » Note pour le secrétaire général de la conférence de la commission des réparations des dommages. Annexe « H » Lettre de la délégation roumaine au sujet d’une erreur de transposition dans le projet de Traité de Paix avec la Bulgarie. Annexe « I « Note du secrétaire général de la commission économique à M. le secrétaire général de la Conférence de la Paix.

Inventaire d'archives :

Inventaire analytique du fonds Conférences de la Paix de la première guerre mondiale

Personnes :

Balfour, Arthur James (1848-1930), Bandholtz, Harry Hill (1864-1925), Barnes, George Nicoll (1859-1940), Benes, Edvard (1884-1948), Berthelot, Philippe (1866-1934), Cambon, Jules (1845-1935), Clerk George, (1874-1951), Clémenceau, Georges (1841-1929), Crowe, Eyre Alexander Barby Wichart (1864-1925 ; sir), Denikine, Anton Ivanovitch (1872-1947), Dutasta, Paul-EugÃ¨ne (1873-1925), Fayçal I (roi d'Irak ; 1885-1933), Foch, Ferdinand (1851-1929), Gough, Hubert (1870-1963 ; Sir), Guillaume II, (1859-1941), Hurst, Cecil James Barrington (1870-1963), Jouasset, Georges (18..-19.. ; délégation française), Kammerer, Albert (1875-1951), Laroche, Jules (1872-1961), Le Rond, Henri Louis Edouard (1864-1949), Lersner, Kurt Von (1883-1954), Levavasseur, Maxime (1869-1936), Lloyd George, David (1863-1945), Matsui, Keishiro (1868-1946 ; baron), Nagaoka, Harukazu (1877-1949), Paderewski, Ignacy Jan (1860-1941), Pašic, Nikola (1845-1926), Pichon, Stephen (1857-1933), Polk, Frank Lyon (1871-1943), Scialoja, Vittorio (18..-19..), Serruys, Daniel (1875-1950), Tardieu, André (1876-1945), Tittoni, Tommaso (1855-1931), Weygand, Maxime (1867-1965)

Institutions :

Accords Sykes-Picot. 1916 (Londres), Conférence internationale du travail. Session (01 ; 1919 ; Washington), Conseil suprême des puissances alliées et associées (Paris), Légion tchécoslovaque (Russie), Russie (Territoire sous le contrôle des armées blanches ; 1918-1920). Armée volontaire

Lieux :

Bulgarie -- 1918-1943 (Boris III), Sptizberg (Norvège ; île), Galicie (Ukraine), Autriche -- Relations extérieures -- 1918-1938, Pays baltes -- 1917-1921 (Révolution), URSS -- 1917-1921 (Révolution), Cilicie (Turquie), Hongrie -- 1918-1919 (Révolution), Thrace (Grèce), Russie -- Frontières -- Pologne, Moyen-Orient -- Politique et gouvernement -- 1914-1945, Cieszyn (Pologne), Allemagne -- 1918-1933 (République de Weimar), Palestine -- 1917-1948, Pologne -- Frontières -- Tchécoslovaquie, Allemagne -- Relations extérieures -- 1918-1933, Baltique (région), Irak, Syrie -- 1918-1946 (Mandat français), Tchécoslovaquie -- Frontières -- Pologne, Sibérie (Russie) -- 1917-1921 (Révolution), Allemagne -- Constitution (1919), Pologne -- Frontières -- Russie, Rijeka (Croatie) -- 1919 (siÃ¨ge), Autriche -- 1918-1938

Thèmes :

Aide alimentaire, Allemands, Aéronautique, Aéronefs, Blocus, Conférence de la Paix (1919/1920 ; Paris), Criminels de guerre, Droit aérien, Guerre mondiale (1914-1918) -- Paix, Minorités, Navires, Occupation militaire, Traité de Neuilly-sur-Seine (1919), Traité de Saint-Germain-en-Laye (1919), Traité de Sèvres (1920)

Partager :