Document d'archives : Anne Ferdinand de Bertier de Sauvigny (1782-1864).

Contenu :

Recueil 54. Naissance, mariages et enfants d’Anne Ferdinand Louis de Bertier de Sauvigny. 1782-1875.
  • [H1.1]. Extrait de baptême (2 expéditions de 1825 et 1912, celle-ci portant rectification de nom). 2 pièces papier. 13 mai 1782.
  • [H1.2]. Contrat de son mariage avec Mlle Le Fèvre d’Ormesson. 1 pièce parchemin. 8 février 1805-18 pluviôse an XIII.
  • [H1.2bis]. Discours prononcé à son mariage avec Mlle d’Ormesson. [Non entré aux Archives nationales]. 1 pièce papier. 12 février 1805.
  • [H1.3]. Extrait de son mariage avec Mlle d’Ormesson. 1 pièce papier. 12 février 1805-22 pluviôse an XIII.
  • [H1.4]. Extrait de décès de Paule Aglaé Thaïs d’Ormesson. 1 pièce papier. 9 octobre 1806.
  • [H1.4bis]. Épitaphe de Mme de Bertier, née Thaïs d’Ormesson. 1 pièce papier. 9 octobre 1806.
  • [H1.5]. Contrat de mariage d’Anne Ferdinand et Amélie Angélique Marie-Anne de Baschi (3 expéditions) ; faire-part du mariage. 3 pièces papier, 1 pièce imprimée. 10 décembre 1808.
  • [H1.6]. Discours prononcé par Mgr de Broglie, évêque de Gand, à la bénédiction nuptiale du comte Anne Ferdinand, en l’église de Sainte-Valère de Paris. 1 pièce papier. 13 décembre 1808.
  • [H1.7]. Lettres de MM. de Bertier-Pinsaguel à Anne Ferdinand Bertier sur son mariage avec Melle de Baschi. 4 pièces papier. Janvier 1809.
  • [H1.8]. Extrait de naissance d’Anne Marie Louise Charles de Bertier. 1 pièce papier. 30 octobre 1809.
  • [H1.9]. Extrait de baptême d’Emmanuel Louis François Maurice de Bertier. 1 pièce papier. 30 mai 1811.
  • [H1.10]. Extrait de naissance d’Emmanuel Louis François Maurice de Bertier (2 expéditions). 2 pièces papier. 30 mai 1811.
  • [H1.11]. Extrait de décès d’Emmanuel Louis François Maurice de Bertier. 1 pièce papier. 3 février 1833.
  • [H1.12]. Extrait de naissance de Louis Marie Ferdinand de Bertier. 1 pièce papier. 18 mars 1813.
  • [H1.13]. Extrait de naissance de Marie Pauline Jules Amélie de Bertier. 1 pièce papier. 1er février 1815.
  • [H1.13bis]. Projet des articles du mariage de Pauline de Bertier avec le comte Le Veneur. 2 pièces papier. mai 1837.
  • [H1.14]. Extrait de naissance de Charles Louis Marie de Bertier. 1 pièce papier. 11 juillet 1817.
  • [H1.15]. Extrait de naissance de Marie François de Paule Henry Bénigne de Bertier (2 expéditions). 2 pièces papier. 4 octobre 1819.
  • [H1.16]. Extrait de naissance d’Anne Marie Hippolyte Victor de Bertier. 1 pièce papier. 26 mai 1821.
  • [H1.17]. Extrait de décès d’Anne Marie Hippolyte Victor de Bertier (à Rennes). 1 pièce papier. 15 septembre 1870.
  • [H1.18]. Extrait de naissance d’Emmanuel Marie Joseph Hippolyte de Bertier. 1 pièce papier. 24 mars 1823.
  • [H1.19]. Extrait de naissance de Marie Amélie Blanche Adrienne de Bertier, pouvoir du marquis de Bertier-Pinsaguel pour le représenter comme parrain. 2 pièces papier. 28 août 1824.
  • [H1.19bis]. Concession de sépulture au Mont Valérien pour Émilie de Bertier, décédée à 18 mois. 3 pièces papier. 8 mai 1826.
  • [H1.20]. Lettre du curé de Morsang au sujet des funérailles de […] Amélie […] de Bertier (dont l’acte de naissance est perdu et qu’une note autographe jointe sur les enfants de Mme de Bertier, née Baschi, distingue par les parrain et marraine de Marie Amélie Blanche Adrienne. 2 pièces papier. 27 janvier 1829.
  • [H1.21]. Extrait de naissance de Marie Gabrielle Isabelle de Bertier. 1 pièce papier. 26 novembre 1827.
  • [H1.22]. Extrait de naissance de Marie Joseph Alphonse de Bertier. 1 pièce papier. 30 mars 1830.
  • [H1.23]. Extrait de naissance de Louis Marie Henri de Bertier. 1 pièce papier. 5 août 1838.
  • [H1.24]. Extrait de naissance de Marie Anne Louise Valentine de Bertier. 1 pièce papier. 9 janvier 1840.
  • [H1.25]. Faire-part du décès de Marie Anne Louise Valentine de Bertier. 1 pièce papier. 20 novembre 1875.
  • [H1.26]. Extrait de naissance de Marie Dieudonné Paul Emmanuel Bénigne Louis de Bertier (2 expéditions). 2 pièces papier. 17 août 1841.
Recueil 55a. Carrière d’Anne Ferdinand Louis de Bertier de Sauvigny : lettres du duc d’Angoulême. 1814-1815.
  • [H8A.3]. Ordre autographe du duc d’Angoulême conservant dans leurs emplois les fonctionnaires qui ne les abandonneront pas et consentiront à les remplir au nom du roi. 1 pièce papier. 17 mars 1814.
  • [H8A.4]. Ordre du duc d’Angoulême, autographe nommant Robert Mac Carthy au commandement de la 10e division militaire. 1 pièce papier. 17 mars 1814.
  • [H8A.5]. Ordre autographe du duc d’Angoulême de s’en rapporter à Ferdinand de Bertier qui a reçu ses instructions. 1 pièce papier. 17 mars 1814.
  • [H8A.6]. Ordre du duc d’Angoulême, autographe, nommant Bénigne de Bertier au commandement en second de la 5e division militaire. 1 pièce papier. 17 mars 1814.
  • [H8A.7]. Lettre autographe de condoléances du duc d’Angoulême sur le décès de Bénigne de Bertier. 1 pièce papier. 15 avril 1814.
  • [H8A.8]. Lettre autographe du duc d’Angoulême l’informant de ses projets de marche et le priant de se renseigner sur les gens à utiliser pour les places vacantes. 1 pièce papier. 10 avril 1814.
  • [H8A.9]. Lettre du duc de Guiche l’informant que le duc d’Angoulême souhaiterait pour sa sureté une garde de Toulousains et lui demandant de les y encourager. 1 pièce papier. 19 avril 1814.
  • [H8A.10]. Lettre du comte Étienne de Damas sur le décès de Bénigne et sur les affaires de Toulouse. 1 pièce papier. 16 avril 1814.
  • [H8A.11]. Lettre du duc de Damas-Crux sur diverses recommandations pour des emplois à pourvoir. 1 pièce papier. 24 [avril] 1814.
  • [H8A.12]. Lettre de M. d’Escouloubre, maire de Toulouse, remerciant du don d’un drapeau brodé en or par Mmes de Bertier et de Puységur. 1 pièce papier. 9 mai 1814.
  • [H8A.13]. Lettre-convocation du duc de Duras, premier gentilhomme de la Chambre, pour présentation au roi le 23 mai à midi et demie. 1 pièce papier. 23 mai 1814.
  • [H8A.14]. Projet d’organisation des gardes nationales (copie autographe de Mme de Bertier). 1 pièce papier. 1815.
Recueil 55b. Carrière d’Anne Ferdinand Louis de Bertier de Sauvigny : services militaires. 1814-1820.
  • [H8A.15]. Requête d’Anne Ferdinand au comte de Damas exposant ses services depuis 1795 et demandant l’emploi de cornette dans la compagnie de chevaux légers de la garde du roi, avec apostille favorable du duc d’Angoulême. 1 pièce papier. 3 juin 1814.
  • [H8A.16]. Brevet de retenue comme porte-étendard des chevau-légers de la garde ; lettre du comte Charles de Damas, commandant de ladite compagnie, informant Anne Ferdinand que le roi l’a nommé major de ladite compagnie. 2 pièces papier, 1 pièce parchemin. 7 juillet-24 août 1814.
  • [H8A.17]. Passeport pour circuler du Mans à Toulouse. 1 pièce papier. 24 mars 1815.
  • [H8A.18]. Lettre du baron de Damas, commandant l’armée royale du Midi, envoyant à Anne Ferdinand un passeport du lieutenant général Gilly (armée impériale) pour se rendre à Paris. 2 pièces papier. 9 avril 1815.
  • [H8A.19]. Ordre du comte de Damas-Crux, commandant la 11e division, de prendre le commandement de Saint-Jean-de-Luz. 1 pièce papier. 20 juillet 1815.
  • [H8A.20]. Brevet délivré par le comte de Damas-Crux de la nomination d’Anne Ferdinand au grade de colonel de cavalerie ; lettre du comte de Crux (alors duc) lui envoyant la lettre qui suit ; lettre du duc de Feltre, ministre de la Guerre, informant Anne Ferdinand de cette nomination, à dater du 11 juillet 1815. 3 pièces papier. 22 juillet 1815.
  • [H8A.21]. Certificat de service donné par le comte de Damas-Crux témoignant qu’Anne Ferdinand est sous-chef de son état-major. 1 pièce papier. 4 août 1815.
  • [H8A.22]. Lettre de M. de Vioménil, commandant la 11e division militaire, chargeant Anne Ferdinand du commandement provisoire de la place de Bordeaux. 1 pièce papier. 26 août 1815.
  • [H8A.23]. Congé délivré à Anne Ferdinand par M. de Vioménil, commandant la 11e division militaire ; feuille de route afférente audit congé. 2 pièces papier. 1er septembre 1815.
  • [H8A.24]. Lettre de M. de La Tour-Maubourg, ministre de la Guerre, informant Anne Ferdinand que le roi l’a admis au traitement de réforme de son grade ; certificat d’inscription au contrôle de réforme. 2 pièces papier. 22 avril 1820.
Recueil 55c. Carrière d’Anne Ferdinand Louis de Bertier de Sauvigny : services civils. 1816-1830.
  • [H7C.32]. Calvados : brevet de membre résidant de l’académie des sciences, arts et belles-lettres de Caen. 1 pièce. 22 janvier 1816.
  • [H7A.1]. Isère : ordonnance du roi nommant Anne Ferdinand préfet de l’Isère, en remplacement de M. de Montlivault (nommé dans le Calvados) ; lettre de M. Lainé, ministre de l’Intérieur, informant Anne Ferdinand de cette nomination. 2 pièces papier. 17 octobre 1816.
  • [H7B.5]. Seine et Seine-et-Oise. – Nomination par le préfet de membre de la commission départementale pour le monument de Quiberon : lettre ; extrait du recueil des actes administratifs du département. 2 pièces papier. 25 septembre 1824.
  • [H7B.1]. Seine et Seine-et-Oise : nomination comme maire de Morsang par le préfet de Seine et Oise. 1 pièce papier. 15 juillet 1821.
  • [H7B.2]. Seine et Seine-et-Oise : ordonnance du roi nommant Anne Ferdinand membre du conseil de l’arrondissement de Corbeil ; lettre du sous-préfet de Corbeil l’en informant. 2 pièces papier. 14 et 19 mai 1823.
  • [H7B.3]. Seine et Seine-et-Oise : cartes de membre du collège électoral de la Seine (6e collège d’arrondissement ; collège du département, 4e section). 2 pièces papier. 23 février-4 mars 1824.
  • [H7A.2]. Nomination, étant conseiller d’État, à la commission chargée de l’examen des demandes de secours personnels à Paris : arrêté de nomination du ministre de l’Intérieur ; lettre d’envoi par le secrétaire général. 2 pièces papier. 3 et 9 avril 1822. []. Voir aussi H7F.1
  • [H7A.2bis]. Nomination à la commission des comptes des Monts-de-Piété : lettre du secrétaire général de l’Intérieur ; trois minutes de rapports d’Anne Ferdinand sur ce sujet. 4 pièces papier. 29 novembre 1822. []. Voir aussi H7F.2
  • [H7A.2ter]. Lettre de M. de Peyronnet, ministre de la Justice, l’informant qu’il a été inscrit sur la liste des conseillers d’État honoraires ; minute de la réponse d’Anne Ferdinand. 2 pièces papier. 26 août 1824.
  • [H7A.3]. Brevet du roi nommant Anne Ferdinand, conseiller d’État en service ordinaire. [Il semble que ce brevet ne lui a été adressé que le 17 octobre 1828]. 1 pièce papier. 29 juin 1828. []. Voir aussi H7A.4
  • [H7A.4]. Lettre du secrétaire général du Conseil d’État l’informant qu’il a été attaché au comité de la Marine du Conseil ; lettre du comte Portalis, garde des Sceaux, informant Anne Ferdinand qu’il a été inscrit au tableau du conseil d’État comme conseiller d’État en service ordinaire. 2 pièces papier. 17 octobre-16 novembre 1828.
  • [H7A.5]. Ordonnance du roi nommant Anne Ferdinand, directeur général des Eaux et forêts en remplacement du marquis de Bouthillier, décédé ; lettre de M. de Chabrol, ministre des Finances, l’en informant. 2 pièces papier. 15 octobre 1829.
  • [H7A.6]. Lettre du secrétaire général du conseil d’État informant Anne Ferdinand qu’il est autorisé à participer aux délibérations du conseil d’État et qu’il est attaché comme conseiller d’État en service extraordinaire au comité des finances ; lettre du garde des Sceaux l’informant qu’il est autorisé à participer aux délibérations du conseil d’État, 24 mai 1830. 2 pièces papier. 30 octobre 1829-24 mai 1830.
  • [H7A.7]. Ordonnance du roi nommant Anne Ferdinand, ministre d’État et membre du conseil privé ; lettre de M. de Polignac lui adressant l’ampliation de ladite ordonnance. 2 pièces papier. 19 mai 1830.
  • [H7A.8]. Lettre du duc de Duras, 1er gentilhomme de la Chambre, informant Anne Ferdinand que le roi lui a accordé les entrées du cabinet. 1 pièce papier. 26 juillet 1830.
Recueil 55d. Carrière d’Anne Ferdinand Louis de Bertier de Sauvigny : ordres et décorations. 1785-1866.
  • [H10.4.1]. Ordre de Malte. 10 pièces papier. 1785-1866.
  • [H10.4.2]. Chevalier du brassard de Bordeaux. 2 pièces papier. 1814.
  • [H10.4.3]. Chevalier de Saint-Louis. 9 pièces papier. 1814-1826.
  • [H10.4.4]. Chevalier de la Légion d’honneur. 5 pièces papier. 1823-1824.
Recueil 56. Décès et successions d’Anne Ferdinand Louis de Bertier de Sauvigny. 1833-1864.
  • [H1.27]. Extrait de décès de Mme de Bertier, née Baschi ; notice nécrologique imprimée par M. Saget, ancien évêque de Tulle (d’après une note du comte Charles de Bertier). 2 pièces papier. 1er juillet 1833.
  • [H1.28]. Extrait de décès d’Anne Ferdinand de Bertier (2 expéditions). 2 pièces papier. 6 septembre 1864.
  • [H1.29]. Faire-part de son décès (2 exemplaires) ; concession funéraire au cimetière Saint-Louis de Versailles ; notice imprimée de , signée Laurentie. 4 pièces papier. S.d. L’Union
  • [H1.30]. Testament d’Anne Ferdinand de Bertier ; projet de testament, autographe. 2 pièces papier. 19 octobre 1858.
  • [H11.4]. Inventaire après décès. 1 cahier papier. 29 novembre 1864.
Recueils 57-58. Décès et successions d’Anne Ferdinand Louis de Bertier de Sauvigny et d’Amélie de Baschi. 1824-1834.
  • [G.0]. Chemise seule. [Pièces reclassées en G.].
  • [H11.1A]. Conseil de famille tenu par M. et Mme de Bertier pour levée de l’hypothèque légale de Mme de Bertier sur les biens de son mari. 1 pièce papier. 8 janvier 1824.
  • [H11.1D]. Procès-verbal de conseil de famille portant renonciation par les mineurs de Bertier à la communauté de biens entre leurs parents. 2 pièces papier. 19 février 1834.
  • [H11.1E]. Liquidation des reprises de sa succession. 1 pièce papier. 3 juin 1834.

Cote :

80AP/82

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