Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Procès-verbal de liquidation de succession concernant Abel Jean-Baptiste Désiré, baron Rogniat, époux de Léonie Marie Françoise...

Date : 1901 - 1902

Voir le contexte de la notice

Titre :

Procès-verbal de liquidation de succession concernant Abel Jean-Baptiste Désiré, baron Rogniat, époux de Léonie Marie Françoise de Raymond, propriétaire demeurant à Grimaud (Var).

Contenu :

:Informations complémentaires

Actes à la suite jusqu'au 26 août 1902.

:Mention dans le répertoire du notaire coté

MC/RE/XXV/23

:Origine de l'information

Report des actes analysés à l'occasion de l'établissement des répertoires numériques dits 'états numérique' des liasses et registres de minutes . (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

: 2011 Date de révision

: 2011 Date de création de la notice

Cote :

MC/ET/XXV/753

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Henri KASTLER, 23 décembre 1896 - 17 août 1932 (étude XXV)

Personnes :

Raymond, Léonie Marie Françoise de, Rogniat, Abel Jean-Baptiste Désiré (1803-1869)

Lieux :

Type de document :

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