Document d'archives : Établissement public. Galileo. Fiscalité. Immobilier. Grenelle. Ports maritimes. Réforme des ports. Réseau Routier National....

Titre :

Établissement public. Galileo. Fiscalité. Immobilier. Grenelle. Ports maritimes. Réforme des ports. Réseau Routier National. Politiques Publiques. Projet de loi des finances pour 2008

Contenu :

Établissement public : tableau de bord des actions des établissements publics 2005-2007.
Galileo : Conseil transports, télécommunications, énergie des 7 et 8 juin 2007 au Luxembourg.
Fiscalité : rapport du comité de pilotage de la réforme de la fiscalité environnementale.
Immobilier : opération de transfert des sièges de Météo-France et de l'IGN à Saint-Mandé, implantation de la Maison de la Francophonie et l'avenir de l'immeuble sis au 20, avenue de Ségur à Paris 7e.
Grenelle : rapports, documents de travail.
Les organismes génétiquement modifiés (OGM) : fiches de positions, fiches détaillant les propositions, notes.
Ports maritimes : statuts des grands ports maritimes.
Déjeuner à l'Élysée, concernant la réforme des ports.
Audit du programme Réseau Routier National (RRN) : rapport, (23 octobre 2007).
Politiques Publiques : revue générale des politiques publiques.
Préparation du Projet de loi des finances pour 2008 : notes, correspondance.

Cote :

20160515/138

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