Document d'archives : Service du pilotage des moyens et des structures
Contenu :
Présentation du contenu
Autorisation du droit du sol : avis de l'inspection académique sur des demandes de permis de construire
Cote :
1865 W 59
Inventaire d'archives :
Personnes ou Institutions :
Gard. Direction des services départementaux de l'éducation nationale