Document d'archives : Constitution civile du clergé. - Serments, affiche imprimée des prêtres du district en faveur du serment (1791), lecture du...

Titre :

Constitution civile du clergé. - Serments, affiche imprimée des prêtres du district en faveur du serment (1791), lecture du mandement épiscopal (1792) (Cf. L. 597), application de la loi du 26 août 1792, abdications (an II), troubles et pillages à Barbières, Châteaudouble, Montélier, Oriol (an II et III), réfractaires ou suspects.

Contenu :

À noter. Actorie, Arod, Biguet, Chaix, Galland, Lapassat, Montresse, Malexis et Jacquet, Ronzier, Roux, Schuard (sic!), pasteur protestant.
Cf. au rebours d'un cahier de passeports (L. 210), passeports (5) pour l'étranger, conformément à la loi du 26 août 1792.

Cote :

L 1041

Archives départementales de la Drôme

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