Document d'archives : Type de délit : coups et blessures. Résumé de l'affaire : Deux noces se croisent à Curienne. S'ensuit une bagarre générale.
Contenu :
Nom (victime) : RICHARD COLLET Catherin, fils de feu Pierre, originaire de Saint-Alban-Leysse, habitant(e) de Chambéry.
Nom (victime) : RICHARD COLLET Jean, fils de feu Pierre, époux(se) de BILLIAND Jacquema, originaire de Saint-Alban-Leysse, habitant(e) de Curienne.
Nom (accusé, ajourné) : ORTOLLAND Françoise, fille de feu Claude, agé(e) de 50 ans, époux(se) de GARDIEN François, originaire de Curienne, habitant(e) de Curienne. Arrêt du Sénat : INDULT.
Nom (accusé, ajourné) : GARDIEN Louis, fils de feu François, agé(e) de 30 ans, originaire de Curienne, habitant(e) de Curienne. Arrêt du Sénat : INDULT.
Nom (accusé) : GARDIEN Antoine, fils de feu François, originaire de Curienne, habitant(e) de Curienne. Arrêt du Sénat : INDULT.
Cote :
2B 13405
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicable