Document d'archives : Acquisition des terrains.
Contenu :
Acquisition des terrains des Bains Romains : correspondance, instructions, arrêté, rapport estimatif de la propriété, promesse de vente, décret d'autorisation d'acquérir, acte de vente, purge hypothécaire, paiement du prix d'acquisition, frais d'expertise et de notaire (1846-1861).
Revendication en propriété du séminaire d'un terrain appartenant à M. Bush : arrêté du conseil de préfecture autorisant le séminaire à ester en justice (1868).
Acquisition de la maison Grosset, rue des Farges et des terrains des abbés Desloge et Captier, voisins du séminaire, pour agrandissement : décret, acte d'acquisition, ouverture de crédits (1857 ; 1881-1883).
Revendication en propriété du séminaire d'un terrain appartenant à M. Bush : arrêté du conseil de préfecture autorisant le séminaire à ester en justice (1868).
Acquisition de la maison Grosset, rue des Farges et des terrains des abbés Desloge et Captier, voisins du séminaire, pour agrandissement : décret, acte d'acquisition, ouverture de crédits (1857 ; 1881-1883).
Cote :
3V27