Document d'archives : Acquisition des terrains.

Contenu :

Acquisition des terrains des Bains Romains : correspondance, instructions, arrêté, rapport estimatif de la propriété, promesse de vente, décret d'autorisation d'acquérir, acte de vente, purge hypothécaire, paiement du prix d'acquisition, frais d'expertise et de notaire (1846-1861).
Revendication en propriété du séminaire d'un terrain appartenant à M. Bush : arrêté du conseil de préfecture autorisant le séminaire à ester en justice (1868).
Acquisition de la maison Grosset, rue des Farges et des terrains des abbés Desloge et Captier, voisins du séminaire, pour agrandissement : décret, acte d'acquisition, ouverture de crédits (1857 ; 1881-1883).

Cote :

3V27

Thèmes :

EDIFICE CULTUEL

Où consulter le document :

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

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