588.5 : élaboration de la DIR 92/38 (diffusion par satellite de signaux de TV) : COM(91) 530 final - SYN 350. Groupe de coordination interministériel sur le D2-MAC/Paquet et la TVHD ; Groupe liaision télévision du futur ; Groupe des questions économiques TVHD : comptes rendus de réunions, comptes rendus de réunions interministérielles, correspondance du SGCI, documents de travail des institutions communautaires, télégrammes diplomatiques. [septembre 1991/décembre 1991] N° SGAE : 98.01400 (05/09/1991 - 24/12/1991) 588.5 : élaboration de la DIR 92/38 (diffusion par satellite de signaux de TV) : plan d'action pour l'introduction de services de télévision avançés en Europe : COM(92) 154 final du 5 mai 1992. Groupe de coordination interministériel sur le D2-MAC/Paquet et la TVHD ; Groupe liaision télévision du futur ; Groupe des questions économiques TVHD : comptes rendus de réunions, comptes rendus de réunions interministérielles, correspondance du SGCI, documents de travail des institutions communautaires, télégrammes diplomatiques. [janvier 1992/juin 1992] N° SGAE : 98.01401 (10/01/1992 - 15/06/1992) 588.5 : élaboration de la DEC 93/424 (plan d'action pour l'introduction de services de télévision avançés) : doc. (COM(92)) 154 final. Groupe de coordination interministériel sur le D2-MAC/Paquet et la TVHD ; Commission économique et monétaire du Parlement européen ; Groupe liaision télévision du futur ; Groupe des questions économiques TVHD : comptes rendus de réunions, comptes rendus de réunions interministérielles, correspondance du SGCI, documents de travail des institutions communautaires, télégrammes diplomatiques. [juillet 1992/décembre 1992] N° SGAE : 98.01402 (28/07/1992 - 21/12/1992)

20060472/31

Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...