Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : - Réunion du Comité Exécutif, compte rendu, PV - Ordre du jour, télex - Réunion du CNJF (Comité National des Jeux de la...

Date : 1988 - 1990

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Titre :

- Réunion du Comité Exécutif, compte rendu, PV - Ordre du jour, télex - Réunion du CNJF (Comité National des Jeux de la Francophonie), 12 avril 1989. - Etat des inscriptions et des financements. - Programme du séjour des ministres au Maroc pour la réunion du CIFJ. - Voyage au DAKAR 21-28 mai - Réunion des experts 7 et 8 novembre 1989 Luxembourg, télex, correspondance. - Réunion du CIFJ et XXème session de la CONFEJES du jeudi 1er février 1990 au jeudi 8 février 1990.

Cote :

19920128/9

Inventaire d'archives :

Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre (1988-1990)

Personnes :

Ferignac, Jean, bambuck, roger (1945-....)

Institutions :

office franco-québécois pour la jeunesse

Lieux :

maroc, rabat (maroc)

Thèmes :

compétition sportive, francophonie, fédération sportive, lutte contre le dopage, médecine préventive, personne handicapée, sport

Type de document :

chrono, compte-rendu de séance, pièce comptable, rapport

Fonctions :

action gouvernementale, coopération, financement, relations internationales

Activité :

secrétaire d'etat

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