Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Quittance réciproque par Louis Joly, docteur en médecine, et Pierre Rousseau, sculpteur, demeurant tous les deux rue...

Date : 1617 - 1617

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Titre :

Quittance réciproque par Louis Joly, docteur en médecine, et Pierre Rousseau, sculpteur, demeurant tous les deux rue Saint-Jacques, paroisse Saint-Benoît.

Contenu :

Origine de l'information :

Documents du Minutier central concernant les peintres, sculpteurs et graveurs au XVIIe siècle (1600-1650) (études XXI à CXXII, soit 1585 actes), par Marie-Antoinette Fleury, 1954-1976 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2010 Date de révision :

2006 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/LXXIII/180

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Jacques de SAINT-VAAST, 23 septembre 1589 - 20 juillet 1637 (étude LXXIII)

Personnes :

Joly, Louis, Rousseau, Pierre

Lieux :

Saint-Jacques (rue)

Type de document :

Activité :

docteur d'université, sculpteur

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