Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : - Décès de Monsieur François Mitterrand 1996 - Cent KMs pédestres du Val d'Oise 1995 - Vivre les chantiers en toute sécurité 1995...

Date : 1995 - 1996

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Titre :

- Décès de Monsieur François Mitterrand 1996 - Cent KMs pédestres du Val d'Oise 1995 - Vivre les chantiers en toute sécurité 1995 - Téléthon 1995 - Convention de mise en place du Conseil d'Insertion et de Prévention sociale 1995 - Salon de la musique 1995 - Inauguration du jardin des Cinq sens jardin écologique 1995 - Départ du Préfet Jean Claude Pascal 1995 - Concert de la Direction Départementale de la Poste 1995 - Questions pour un champion 1995 - Exposition d'automates 1995 - Fête nautique 1995

Cote :

149 W 29

Inventaire d'archives :

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable

Personnes :

Mitterrand, François, Pascal, Jean Claude

Institutions :

Automates, exposition, Départ Jean Claude Pascal préfet, Fête nautique, Inauguration du jardin des Cinq Sens, Poste, Direction Départementale de la, concert, Questions pour un champion

Lieux :

Jardin des Cinq Sens

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