Document d'archives : Patrimoine du temps de Pierre et de Jean-Louis-François Rancilhac de Chazelles.
Contenu :
Présentation du contenu
Acquisitions : actes de mutation, y compris les titres relatifs aux ventes antérieures et à la gestion (ferme, paiement de cens du temps des anciens propriétaires) et les pièces de procédure jointes (notemment les ratifications de contrat) ; deux plans cavaliers autographes de Pierre pour le domaine du Roc (Chastel-sur-Murat). - 20 p. pap., 6 p. parch. (1697-1783).
Administration et mise en valeur (notamment domaine du Roc) : baux à ferme et obligations souscrites par les fermiers, quittances et cahiers de quittances de cens et fondations dus, quittances d'impositions et taxes, notes de comptes ; constitutions de rente (emprunt) par le bureau des finances de Riom au profit de Pierre (contrats et procuration aux fins de poursuivre le remboursement). - 33 p. pap. (dont un cahier dérelié) (1737-1789).
Contentieux : dossiers de procès contre Jean Houstry-Cabanon, marchand de Chastel-sur-Murat (dette, juridiction consulaire de Clermont-Ferrand ; 1729, 1736-1737), Pierre Picho-Rolland, laboureur de Brujalènes à Chastel-sur-Murat (rentes dues, bailliage de Vic ; 1700-1758), François Soubrier et sa femme Catherine Liadouze, de Chastel-sur-Murat (dette, justice de Dienne ; 1692-1741, 1760), Simon Falcimagne, laboureur de Chastel-sur-Murat (aliénation contestée ; 1782-1793) ; contentieux fiscal concécutif à une acquisition de pré au Roc (correspondance, plainte à l'intendant ; 1763-1766) ; petites affaires de quelques pièces (1738, 1749).
Affaires patrimoniales des Estieu (Esquieu)-Massebeau d'Autrebesse, anciens propriétaires des parcelles constitutives du domaine du Roc : obligations, afferme, exploits. - 12 p. pap. (1663-1686, s.d).
Cote :
8 J 2
Inventaire d'archives :
Personnes :
Falcimagne, Simon, Houstry-Cabanon, Jean, Liadouze, Catherine, Pichot-Rolland, Rancilhac de Chazelle, Jean-Louis-François, Rancilhac de Chazelles, Pierre, Soubrier, François
Nom de famille :
Estieu (famille), Massebeau (famille), Teillard Rancilhac de Chazelles (famille)
Lieux :
Vic-sur-Cère (Cantal, France), Autebesse (Albepierre-Bredons, Cantal, France), Brujalènes (Chastel-sur-Murat, Cantal, France), Dienne (Cantal, France), Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme, France), Roc, le (Chastel-sur-Murat, Cantal, France)