Document d'archives : Caisse régionale du Gers (région Midi-Pyrénées).- Listes de pièces. Dossier constitutif : statuts, certificat de dépôt au greffe,...
Titre :
Caisse régionale du Gers (région Midi-Pyrénées).- Listes de pièces. Dossier constitutif : statuts, certificat de dépôt au greffe, règlement, procès-verbaux d'assemblées générales, listes de membres, de sociétaires, des caisses affiliées, notes (1904, 1913, 1918, 1921). Suivi des caisses régionales et modifications législatives : statuts, textes d'assemblées générales, attestations de dépôt au greffe, correspondance (1921-1947).
Cote :
312 AH 17