Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Pièces diverses

Date : 1401 - 1700

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Présentation du contenu

Registre des causes de la justice seigneuriale du Fossé pour Me Thomas Bouesseau et Me Jean Sayve, conseiller et avocat du roi au Parlement de Bourgogne, et Marguerite Bouesseau, seigneurs du Fossé, 1507-1541, 1515-1518, 1551-1588.

Cote :

12 F 21

Inventaire d'archives :

12 F - Fonds Puvis de Chavannes

Description physique :

Description physique:

Nombre d'éléments

Nombre d'éléments: 19 p. pap.

Type de document :

Document d'archives

Document d'archives : Pièces diverses

Contenu :

Cote :

Inventaire d'archives :

Description physique :

Type de document :

Où consulter le document :

Contexte de la description :

Liens