Document d'archives : Fonctionnement

Contenu :

Procès-verbaux et dossiers de séance du conseil d’administration et de l’assemblée générale, programmation culturelle, budgets, comptes, dossiers de demande de subventions, rapports d’activités, correspondance.

Cote :

2747W31-41

Inventaire d'archives :

2747W Conseil départemental du Doubs

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