Document d'archives : Extension de la ZAC Port-Marianne – Jacques Cœur Modification – Extension. – Dossier de création : rapport de présentation, plan...

Titre :

Extension de la ZAC Port-Marianne – Jacques Cœur Modification – Extension. – Dossier de création : rapport de présentation, plan de situation, plan de délimitation du périmètre de la ZAC, étude d’impact, document explicatif du mode de réalisation et du régime de la ZAC au regard de la TLE (2004). Concertation : cahier de remarques mis à la disposition du public du 01 juin au 17 septembre 2004 (2004). Modification du PAZ (format papier et CD Rom) : document graphique, règlement, rapport de présentation, orientations d’aménagement (2004). Modification du POS (format papier et CD Rom) : document graphique, règlement, rapport de présentation, orientations d’aménagement (2004).

Cote :

761 W 28

Inventaire d'archives :

761W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

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    • Extension de la ZAC Port-Marianne – Jacques Cœur Modification – Extension. – Dossier de création : rapport de présentation, plan de situation, plan de délimitation du périmètre de la ZAC, étude d’impact, document explicatif du...

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