Document d'archives : Réquisition de véhicules automobiles (1930-1952), de chevaux et de voitures hippomobiles (1930-1939).
Contenu :
Contient : notes, rapports, délibérations des conseils municipaux, circulaires, listes, correspondance.
Cote :
1 Z 396
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
producteur:
Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)
Informations sur l'acquisition :
1986-1996 | Versement numéro via 1986-02468 Val-d'Oise. Sous-préfecture (Pontoise) |
1986-1996 | Versement numéroviaVal-d'Oise. Sous-préfecture (Pontoise)1986-02468 |
Conditions d'utilisation :
Non reproductible