Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : BAVOUX, Louis Stanislas Xavier ...

Date : 1860 - 1861

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Titre :

BAVOUX, Louis Stanislas Xavier

Contenu :

Date de naissance : 9 janvier 1817

Lieu de naissance : Morez (Jura)

Date de décès : [non précisé]

Situation antérieure : Ancien commissionnaire du commerce en douane et agent des messageries

Situation postérieure : [non précisé]

Prédécesseur : [non précisé]

Successeur : [non précisé]

Contenu du dossier : [non précisé]

Cote :

F/18/2346

Inventaire d'archives :

Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Inspecteurs de la librairie aux frontières : dossiers individuels (1...

Description physique :

Importance matérielle :

12 pièces

Personnes :

BAVOUX, Louis Stanislas Xavier

Thèmes :

contrôle aux frontières, livre

Type de document :

dossier individuel

Activité :

inspecteur, libraire

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