Document d'archives : Centre de formation des apprentis de Saint-Germain-de-Lusignan.
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers des élèves échantillonnés pour les lettres B et T.
Cote :
3473 W 1-284
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Chambre des Métiers. Centre de formation des apprentis de Saint-Germain-de-Lusaignan
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 6 août 2013
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Echantillonnage pratiqué conformément à l'instruction DPACI/RES/2005/003 du 22 février 2005
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre chronologique d'année scolaire
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées.
Délai
50 ans
Première année communicable
2054
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 30,00
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique dactylographié
Observations :
Commentaire
Classé, 2013
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Thèmes :
apprenti, centre de formation, internat, vie scolaire, élève