Document d'archives : Centre de formation des apprentis de Saint-Germain-de-Lusignan.

Contenu :

Présentation du contenu
Dossiers des élèves échantillonnés pour les lettres B et T.

Cote :

3473 W 1-284

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Chambre des Métiers. Centre de formation des apprentis de Saint-Germain-de-Lusaignan

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 6 août 2013

Description :

Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Echantillonnage pratiqué conformément à l'instruction DPACI/RES/2005/003 du 22 février 2005
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre chronologique d'année scolaire

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées.
Délai
50 ans
Première année communicable
2054

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu

Description physique :

Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 30,00

Ressources complémentaires :

Références
Répertoire numérique dactylographié

Observations :

Commentaire
Classé, 2013

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens