Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Action sociale. -Projet d'amendement concernant la retraite des gendarmes (1937). Comité supérieur de la caisse des offrandes...

Date : 1937 - 1940

Voir le contexte de la notice

Titre :

Action sociale. -Projet d'amendement concernant la retraite des gendarmes (1937). Comité supérieur de la caisse des offrandes nationales : ordres du jour des séances du 16 février 1939 et du 9 février 1940 ; demandes de secours provenant du front et réponses du comité.

Cote :

GR/5/NN/245

Inventaire d'archives :

Archives repatriées de Russie (Fonds Moscou): Cabinet du Ministre (1870-1940) - GR5NN1-246

Voir sur le site d'origine Coordonnées du service

Télécharger la notice en CSV

Document d'archives : Action sociale. -Projet d'amendement concernant la retraite des gendarmes (1937). Comité supérieur de la caisse des offrandes...

Titre :

Cote :

Inventaire d'archives :

Où consulter le document :

Contexte de la description :

Liens