Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Biens communaux. - Eau, fontaines, constructions (1884-1886), réparations (1902). Exploitation des biens, autorisation...

Date : 1884 - 1921

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Titre :

Biens communaux. - Eau, fontaines, constructions (1884-1886), réparations (1902). Exploitation des biens, autorisation d'exploitation de la gentiane (1917), de prospection de minerais (1917). Transactions immobilières, vente d'un terrain, lieu-dit Camount, à la Compagnie du tramway électrique de Marignac au Val d'Aran en vue de la construction d'une sous-station (1918-1919) ; acquisition d'un terrain, sis quartier du Boucouas, pour l'installation d'un dépôt pour les bois communaux (1920-1921).

Contenu :

La liasse comprend deux plans :

Commune d'Arlos, aliénation d'un terrain communal à la Compagnie de tramway électrique de Marignac au Val d'Aran, plan des lieux. Jean Lasserre, agent voyer cantonal. 15 juillet 1918. Ech. 0,02 p.m. Coul. sur calque. Dim. 0,31 x 0,21 m.

[Commune d'Arlos, extrait du plan parcellaire avec localisation de la parcelle à acquérir]. [1920]. Ech. 1/2500. Coul. sur calque. Dim. 0,21 x 0,23 m.

Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation ; ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 16 5 (1) - 2 O 16 5 (2)

Cote :

2 O 16 5

Inventaire d'archives :

Communes en A, dossiers d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

Versement

Personnes :

Lieux :

Boucouas (Arlos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit), Val d'Aran (Espagne), Arlos (Haute-Garonne, France), Camount (Arlos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit), Marignac (Haute-Garonne, France)

Thèmes :

biens communaux, bois, fontaine, gare, gentiane, industrie extractive, minerai, plan, recherche minière, transaction immobilière, transport en commun, équipement collectif

Type de document :

Documents figurés, Documents écrits

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