Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 3 février au 31 décembre 1791

Contenu :

Le répertoire contient les informations suivantes : 1. date du jour ; 2. nature de l'acte; 3. nom, prénom, des parties.

Cote :

MC/RE/XXX/11

Description :

Mise en forme :
Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)

Description physique :

Importance matérielle :
Un registre de 117 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 cm x largeur 24 cm, composé de cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en bon état ; une tache d'encre au feuillet 12 ; le f° 19 est déchiré.

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