Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1825 au 3 octobre 1826
Contenu :
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Ce registre contient aussi les actes du notaire du 4 octobre 1826 au 20 juin 1832.Charles Georges Clausse
Cote :
MC/RE/XVII/11
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Auguste Pierre Leroy pour l'étude XVII
Description physique :
Importance matérielle :
Ce répertoire comporte 78 feuillets et fait partie d'un registre de 300 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35.5 x largeur 25.5 cm, composé de 16 cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en mauvais état. La reliure est à restaurer. Le feuillet n° 2 est volant. la majorité du registre est dérelié. Le feuillet n° 20 est déchiré. 11 pages blanches entre les feuillets 79 et 80.