Document d'archives : Saint-Martin-Cantalès

Contenu :

Présentation du contenu
Arrondissement Mauriac, canton Pleaux.

Cote :

5 E 129, 816, 818-820, 5 E 1363/1-2

Inventaire d'archives :

Saint-Etienne-Cantalès à Salins

Informations sur le producteur :

Commune de Saint-Martin-Cantalès

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives de Saint-Martin-Cantalès ont fait l'objet de plusieurs dépôts en 1972, en 1977 et en 1995, classés et cotés 5 E 129, 5 E 816-820 et 5 E 1361 / 1-2.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Lois et règlements en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :




Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 1 partie de boîte, 6 boîtes et 16 registres
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,00

Ressources complémentaires :

Sources internes
- Etat civil : 5 E 817 / 1-15 (1702 - 1819)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 200 / 1-2
En mairie à Saint-Martin-Cantalès :
- Etat civil : 1820 à nos jours
- Délibérations communales : 1885 à nos jours (plus bureau de bienfaisance de 1923 à 1931)
- Cadastre : plan ancien (1820) et plan moderne ; matrices : état de sections, P.N.B. 1826 - 1914, 1915 - 1936, 1937 - 1974, P.B. 1882 et 1910, contemporaines

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