Document d'archives : Parlement européen… [série de quatre affiches].

Contenu :

[texte noir et rouge sur fond bleu clair] / [non identifié]. - Paris : Bureau d'information pour la France du Parlement européen, [ca 1991] (Noisy-le-Grand : Imprimerie Landais). - 4 affiches couleurs. Date d'après de texte de l'affiche 12 Fi 195.

Cote :

CFI/12/195-CFI/12/198

Inventaire d'archives :

Collection des affiches non CFDT

Informations sur le producteur :

Bureau d'information pour la France du Parlement européen
Le Parlement européen est l'organe parlementaire de l'Union européenne (UE) élu au suffrage universel direct. Il partage avec le Conseil de l'Union européenne le pouvoir législatif de l'Union européenne. Chaque pays membre dispose d’un Bureau d’information.

Description :

Critères de sélection :
Conserver

Conditions d'accès :

Communicable

Conditions d'utilisation :

Reproduction par des tiers soumise à autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit (jusqu'à 70 ans après sa mort). Les droits patrimoniaux des oeuvres collectives, comme des oeuvres pseudonymes et anonymes, est de soixante-dix ans à compter du 1er janvier de l’année civile suivant celle où l’oeuvre a été publiée (art. 123-3 du CPI). Œuvre orpheline non reproductible par des tiers. En cas d'utilisation, faire porter la mention « Archives CFDT ».

Langues :

Français

Description physique :

Texte imprimé 48 x 67,5 cm Papier
Importance matérielle :
4 affiches

Ressources complémentaires :

Extrait de « Dossiers et débats », s.d., n°9.

Localisation physique :

Meuble à plans confédéral P2

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives CFDT, 47-49 avenue Simon Bolivar, 75019 Paris

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