Document d'archives : Bassin de l'Essonne. - Curages et faucardements. - Projet d'arrêté du 20 septembre 1818 ; arrêtés préfectoraux des 10 mars et 1er...
Titre :
Bassin de l'Essonne. - Curages et faucardements. - Projet d'arrêté du 20 septembre 1818 ; arrêtés préfectoraux des 10 mars et 1er juillet 1819 fixant le règlement du curage et du faucardement de la rivière ; affaires Lenormand, Coste-Guillemin et Challeton : différends avec l'administration pour la prise en charge des frais de curage (1833-1860) ; projet de règlement d'administration publique pour la répartition des frais de curage et de faucardement de 1882 ; correspondance, rapports, délibérations, procès-verbaux, affiches.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
7S/21
Inventaire d'archives :
7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS ET ALIMENTATION EN EAU (1783-1966)
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Type de document :
Papier, affiche, arrêté préfectoral, correspondance, délibération, procès-verbal, rapport, règlement