Document d'archives : Créanciers de la Nation : correspondance (1791-1792), amortissement de rentes dues à l'Etat et à la ville de Loches (1791-an II),...
Titre :
Créanciers de la Nation : correspondance (1791-1792), amortissement de rentes dues à l'Etat et à la ville de Loches (1791-an II), liquidation des dettes et créances sur les biens nationaux, et répartition du prix des fermes entre les nouveaux acquéreurs (1792-an III) ; état sommaire des soumissions faites en exécution des lois des 10, 12 et 15 prairial an III ; registre des soumissions faites en exécution de la loi du 12 prairial an III (an III).
Cote :
1Q170
Inventaire d'archives :
Institutions :
Thèmes :
Consulat (1799-1804), Premier Empire (1804-1815), Restauration (1815-1830), Révolution de 1789, biens nationaux