Document d'archives : Surveillance des églises du Territoire de Belfort (1998-2012) ; Alcoolisme dans le Territoire de Belfort : rapports. (2000-2001)...
Titre :
Surveillance des églises du Territoire de Belfort (1998-2012) ; Alcoolisme dans le Territoire de Belfort : rapports. (2000-2001) ; Commission départementale de la sécurité : comptes rendus ; Journée de la sécurité intérieure à Belfort : presse (2009) ; Pôle de compétence relative à l'immigration dans le Territoire de Belfort (2004-2006) ; Hébergement d'urgence, vagabondage et mendicité dans le Territoire de Belfort : rapports, presse (2000-2006) ; Mission d'accueil du public au commissariat : rapports, presse (1993-2007).
Cote :
1977W/17
Inventaire d'archives :
1977 W - Direction départementale de la sécurité publique du Territoire de Belfort
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier