Document d'archives : Dossiers n°121 à 126.
Contenu :
N°121 - Assassinats de Français à Santecomapan et Tehuacan : demandes d'indemnités (1842-1845)
N°122 - Sabine : saisie d'une somme d'argent par les douanes (1842-1843)
N°123 - Duport et compagnie : réclamation contre un décret prévoyant la suppression des apartados particuliers (1842)
N°124 - Prisonniers français venus du Texas (1842-1843)
N°125 - Cussac (baron de) et comte de Froissart Broissia : dettes et signalements (1842-1848)
N°126 - Constitution mexicaine : projet de réforme (1840)
N°122 - Sabine : saisie d'une somme d'argent par les douanes (1842-1843)
N°123 - Duport et compagnie : réclamation contre un décret prévoyant la suppression des apartados particuliers (1842)
N°124 - Prisonniers français venus du Texas (1842-1843)
N°125 - Cussac (baron de) et comte de Froissart Broissia : dettes et signalements (1842-1848)
N°126 - Constitution mexicaine : projet de réforme (1840)
Cote :
432PO/1/187