Document d'archives : VERT-LE-PETIT - Affaires militaires....
Titre :
VERT-LE-PETIT - Affaires militaires.
Contenu :
- Garde nationale, réélections générales, organisation du cadre des officiers, sous-officiers et caporaux (1837 - 1849),
- procès-verbaux de reconnaissance des officiers (1843 - 1848).
- Election des officiers : procès-verbaux (1837 - 1848),
- correspondance (1831 - 1848).
- Election des sous-oficiers et caporaux : procès-verbaux (1831 - 1848).
- Election des délégués, du commandant et du porte-drapeau : procès-verbal, correspondance (1841 - 1846).
- Conseil de discipline, réunion, sanctions prononcées contre des gardes nationaux fautifs (1834 - 1848).
- Armement et équipement : feuilles d'appel, états nominatifs (1832 - 1851),
- correspondance (1831 - 1852) ;
- deux registres du contrôle d'armement (sans date) ;
- extrait des instructions du ministre de l'intérieur sur l'inspection et la réparation des armes des gardes nationaux [vers 1835].
- Recrutement : certificats médicaux contre-indiquant le recrutement de deux postulants (1832, 1834).
Cote :
EDEPOT77 3H/3
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
VERT-LE-PETIT (service producteur)
VERT-LE-PETIT (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
armée, conscription, détention d'armes, garde nationale, élection