Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Lettres de Mgr Charles-Théodore Colet à Mgr Jean-Marie Doney.

Date : 1829 - 1872

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Contenu :

Mgr Charles-Théodore Colet (vicaire général de Dijon, futur évêque de Luçon et archevêque de Tours) : 12 lettres (1843-1854).
Léon Cornudet (conseiller d'État) : 18 lettres (1852-1872).
Hugues Darcy, frère de l'hydraulicien (préfet puis, sous-secrétaire d'État) : 112 lettres (1829-1872) et Mme Vve Darcy leur mère : 2 lettres (1836, 1851).
Dr Charles Daremberg (historien, professeur) : 14 lettres (1842-1862).
Mgr Jean-Marie Doney (Besançon puis Montauban) : 208 lettres (1830-1867).

Cote :

34 J 107

Inventaire d'archives :

34 J - Fonds de la famille Foisset

Personnes :

COLET, Mgr Charles-Théodore, CORNUDET, Léon, DARCY, Hugues, DARCY, Mme J.L.G. Darcy (ou d'Arcy), DAREMBERG, Dr Charles, DONEY, Mgr Jean-Marie, FOISSET, Théophile, FOISSET, Théophile correspondance (autre que familiale)

Thèmes :

Type de document :

Document d'archives

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